MENTIONS LÉGALES : L'Atelier de Mannastrel

ARTICLE 1 : ÉDITEUR DU SITE

Le présent site, accessible à l’adresse mannastrel.com, est édité par :
L’Atelier de Mannastrel, micro-entreprise enregistrée sous le numéro SIRET : 937785814, dont le siège social est situé à :
Lille.

ARTICLE 2 : HÉBERGEUR DU SITE

Le site est hébergé par :
O2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France

ARTICLE 3 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus présents sur le site L’Atelier de Mannastrel (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Ces contenus sont la propriété exclusive de L’Atelier de Mannastrel, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de L’Atelier de Mannastrel.

Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

ARTICLE 4 : DONNÉES PERSONNELLES

Pour consulter notre politique de confidentialité concernant le traitement des données personnelles, rendez-vous sur la page : https://www.mannastrel.com/?page_id=372

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :

ARTICLE 5 : LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

L’Atelier de Mannastrel met tout en œuvre pour assurer la fiabilité des informations présentes sur son site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’utilisateur du site reconnaît utiliser les informations fournies sous sa seule responsabilité. L’Atelier de Mannastrel ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site.

ARTICLE 6 : LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d’autres sites web. L’Atelier de Mannastrel ne contrôle pas le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.

ARTICLE 7 : COOKIES

Pour en savoir plus sur l’utilisation des cookies sur le site, veuillez consulter notre politique en matière de cookies à l’adresse suivante : https://www.mannastrel.com/?page_id=372.

ARTICLE 8 : DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relévant de leur interprétation ou de leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social de L’Atelier de Mannastrel.

Panier
Retour en haut