Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet des CGV
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes des produits et services proposés par L’atelier de Mannastrel, immatriculée 937785814, ayant son siège social à allée coignet 59000 Lille. Elles s’appliquent à toutes commandes passées sur notre site internet ou par tout autre moyen de vente.
2. Produits et Services
L’atelier de Mannastrel propose des produits artisanaux, principalement des objets de décoration en papier et bois, tels que :
- Bouquets de fleurs en papier
- Mini-monde de fée sous cloche
- Mini-monde de fée en boule de Noël
- Couronnes florales (avec ou sans lumière)
- Veilleuses en papier sous cloche
- Boucles d’oreilles en bois
- Lightbox
- Marque-pages en bois
- Boules de Noël en bois
- Kits créatifs en bois
Nous proposons également des services, tels que : - Téléchargements d’ebooks (ex : des guides ou des DIY créatifs)
- Créations personnalisées sur mesure (produits faits sur demande)
3. Modes de Paiement
Les paiements sont à effectuer en totalité avant l’expédition des produits ou la livraison des services. Nous acceptons les modes de paiement suivants :
- Cartes bancaires (Visa, MasterCard, etc.)
- PayPal
- Virement bancaire
Les paiements sont sécurisés et traités par des plateformes de paiement reconnues. Le client garantit qu’il est autorisé à utiliser le mode de paiement choisi et que ce dernier est valide.
4. Modes de Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Nous utilisons les services de transporteurs tels que :
- La Poste
- Colissimo
- Mondial Relay
Les produits sont expédiés avec le plus grand soin. Toutefois, en cas de casse ou de dommage survenu pendant le transport, L’atelier de Mannastrel ne pourra être tenu responsable si l’option d’assurance transport n’a pas été souscrite au moment de la commande.
L’option d’assurance transport est à la charge du client et doit être choisie au moment de la commande. Si l’assurance transport n’est pas souscrite, aucun remboursement ou renvoi de produit ne sera effectué en cas de dommages constatés après réception des produits. En revanche, si l’assurance a été choisie, les démarches pour la réclamation doivent être effectuées directement auprès du transporteur, conformément à ses conditions générales.
Le retrait des produits est également possible sur place, sur rendez-vous, à notre atelier situé à Lille. Les frais de transport sont calculés en fonction du poids et du volume des produits commandés.
5. Délais de Livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et de la personnalisation. Pour les produits standard, le délai moyen est de 7 à 10 jours ouvrés.
Les produits personnalisés ou créés sur mesure nécessitent un délai supplémentaire de 10 à 15 jours ouvrés. En période de forte demande (par exemple, durant les fêtes de fin d’année), ces délais peuvent être allongés.
Les livraisons peuvent être affectées par des événements imprévus, tels que des grèves ou des intempéries, mais nous nous efforçons toujours de respecter les délais.
6. Politique de Retour et Remboursement
Nous acceptons les retours de produits non personnalisés dans un délai de 14 jours à compter de la réception, sous réserve que les produits soient dans leur état d’origine, non utilisés, et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf si le produit est défectueux ou non conforme (hors accident de transport).
Les produits personnalisés (créations sur mesure) ne peuvent pas être retournés, sauf en cas de défaut de fabrication ou d’erreur manifeste de notre part.
Les remboursements sont effectués dans un délai de 14 jours après la réception du retour, sur le même mode de paiement utilisé lors de la commande.
7. Produits Personnalisés
Les créations personnalisées, comme les produits sur mesure ou les demandes spécifiques, ne peuvent pas être retournées une fois la commande validée, sauf en cas de défaut de fabrication ou de non-conformité à la demande du client.
Le client valide le design des produits personnalisés avant toute fabrication. Toute modification après validation de la commande peut entraîner des frais supplémentaires.
8. Droits et Garanties Légales
Tous nos produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés, conformément à la législation française. En cas de produit défectueux ou non conforme à la commande, le client peut nous contacter pour demander soit le remplacement du produit, soit un remboursement.
La garantie légale de conformité permet au client de bénéficier de la réparation ou du remplacement gratuit des produits défectueux dans les deux ans suivant la livraison.
9. Propriété Intellectuelle
Toutes les créations proposées par L’atelier de Mannastrel, qu’il s’agisse de produits standard ou personnalisés, sont protégées par les droits d’auteur et la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans l’autorisation écrite préalable de L’atelier de Mannastrel est interdite.
Les créations sur mesure restent la propriété de L’atelier de Mannastrel jusqu’à paiement intégral du prix convenu. Le client peut utiliser les créations personnalisées à titre privé, mais toute diffusion ou reproduction commerciale est strictement interdite.
10. Clause de Réserve de Propriété
Les produits restent la propriété de L’atelier de Mannastrel jusqu’au paiement complet de leur prix, même si le produit a été livré. En cas de non-paiement, L’atelier de Mannastrel se réserve le droit de récupérer les produits.
11. Droit Applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. Si une solution amiable n’est pas possible, le tribunal compétent sera celui de [votre localité], sous réserve des règles applicables en matière de compétence internationale.
12. Informations Complémentaires
L’atelier de Mannastrel propose des promotions ponctuelles, des précommandes pour certains produits, ainsi que des abonnements pour des offres spéciales. Ces offres seront soumises à des conditions particulières qui seront précisées au moment de la commande.
Des informations sur les offres spéciales, précommandes ou abonnements seront également publiées sur notre site internet.
