ARTICLE 1 : OBJET

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du site internet de L’Atelier de Mannastrel accessible à l’adresse : mannastrel.com . Tout accès et/ou utilisation du site suppose l’acceptation et le respect des présentes CGU, qui peuvent être modifiées à tout moment par l’éditeur.

ARTICLE 2 : ACCÈS AU SITE

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais liés à l’accès au site (matériel informatique, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur. L’Atelier de Mannastrel se réserve le droit d’interrompre, de suspendre ou de modifier l’accès à tout ou partie du site sans préavis ni indemnité.

ARTICLE 3 : CONTENU DU SITE

Le site L’Atelier de Mannastrel propose des informations sur ses produits et services, notamment la création d’objets de décoration artisanaux en papier et bois. Les informations présentées sur le site sont fournies à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. L’Atelier de Mannastrel s’efforce d’assurer l’exactitude des informations mais ne saurait garantir leur complétude ou leur mise à jour en temps réel.

ARTICLE 4 : RESPONSABILITÉ DE L’UTILISATEUR

L’utilisateur s’engage à :

• Ne pas utiliser le site à des fins illicites ou contraires à l’ordre public ;

• Ne pas perturber le bon fonctionnement du site ;

• Respecter les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus présentés sur le site. L’utilisateur est seul responsable des équipements et moyens techniques utilisés pour accéder au site.

ARTICLE 5 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus (textes, images, graphismes, vidéos, logos, etc.) présents sur le site sont la propriété exclusive de L’Atelier de Mannastrel, sauf mention contraire explicite. Toute reproduction, représentation, ou exploitation non autorisée de ces contenus est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

ARTICLE 6 : PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

L’Atelier de Mannastrel s’engage à protéger les données personnelles de ses utilisateurs conformément à sa politique de confidentialité, disponible à l’adresse suivante : [insérer lien vers la politique de confidentialité].

ARTICLE 7 : COOKIES

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Pour plus d’informations, consultez notre politique en matière de cookies disponible à l’adresse suivante : https://www.mannastrel.com/?page_id=372.

ARTICLE 8 : LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

L’Atelier de Mannastrel ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site. L’Atelier de Mannastrel décline également toute responsabilité en cas de force majeure ou de faits imputables à un tiers.

ARTICLE 9 : LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’Atelier de Mannastrel n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu ou de leur politique de confidentialité.

ARTICLE 10 : MODIFICATION DES CGU

L’Atelier de Mannastrel se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur publication sur le site. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

ARTICLE 11 : DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social de L’Atelier de Mannastrel.

Date de dernière mise à jour : 22/12/2024.